FPV et clubs d'aéromodélisme en Belgique : terrains, brevets, assurance

La Belgique a un cadre légal propre pour les clubs d’aéromodélisme : le chapitre 4/1 de l’arrêté royal du 8 novembre 2020 (articles 17/1 à 17/10), en vigueur depuis le 1er janvier 2023. Pour un pilote FPV, c’est une alternative à l’Open : un terrain, des brevets, des règles internes, une assurance collective.

Le cadre légal en bref

• Terrain agréé : les exploitations d’UAS d’un club ont lieu uniquement sur un terrain d’aéromodélisme permanent ou temporaire, autorisé par le directeur général de la DGTA. L’autorisation est valable cinq ans pour un terrain permanent et 31 jours au maximum pour un terrain temporaire (art. 17/1).
• Enregistrement par le club : les clubs et associations peuvent enregistrer leurs membres comme exploitants (art. 17/1 §1).
• Assurance : chaque propriétaire d’aéromodèle, ou à défaut chaque pilote, a une RC pour les dommages corporels et matériels aux tiers, directement ou via le contrat collectif de son club. Chaque club a lui-même une RC (art. 17/2).
• Brevets : A dès 14 ans, B dès 16 ans, délivrés par le club après formation (art. 17/3).
• Priorité aux aéronefs habités, tout le temps (art. 17/7).

Les brevets A et B

• Brevet A : aéromodèles de catégorie 1, jusqu’à 12 kg, équipés ou non de moteurs à piston de 52 cm³ au plus, électriques de 3000 W cumulés au plus ou turboréacteurs de 100 N au plus. Âge minimum : 14 ans.
• Brevet B : catégorie 2 (jusqu’à 25 kg) et catégorie 3 (jusqu’à 150 kg, si le club reconnaît votre aptitude). Âge minimum : 16 ans.
• Sous surveillance directe d’un titulaire A ou B : pas d’âge minimum.
• Le club peut limiter, suspendre ou retirer un brevet et informe la DGTA en cas de violation.

Le vol en immersion en club

L’article 17/4 §1 impose au pilote le contact visuel direct, avec une distance projetée au sol de 400 m au maximum, sauf disposition contraire de l’autorisation. Le §2 prévoit une dérogation pour le vol en immersion : une seconde personne conserve l’aéromodèle dans son champ de vision direct et peut, à tout instant, informer le pilote de tout danger afin de provoquer une réaction immédiate.

Autres règles de vol d’un club

• Le pilote vole dans la zone de vol du terrain et suit le règlement de vol du club.
• Pas de vol avant le lever ou après le coucher du soleil sans feu clignotant bien visible.
• Spectateurs : pas moins de 30 m, sauf filet de protection d’au moins 1,90 m de haut résistant à l’impact.
• Obstacles : pas à moins de 200 m, sauf autorisation du propriétaire.
• Aérodromes : 1 km d’un héliport ou site de paramoteurs, 3 km d’un aérodrome ULM, 5 km d’un aérodrome pour avions, sauf accord écrit.
• Zones réglementées : pas dans les CTR, zones interdites, dangereuses ou restreintes sans accord écrit des autorités.
• Largage d’objet non radiocommandé interdit sans autorisation de la DGTA.
• Alcool et psychotropes : interdits.

Terrains et fédérations

• AAM (Association d’Aéromodélisme) : fédération des clubs côté francophone, annuaire sur aamodels.be.
• VML (Vereniging voor Modelluchtvaartsport) : côté néerlandophone, annuaire sur flytovml.be. Parmi ses clubs figure Drone Racing Flanders vzw (Lebbeke).
• Ces deux fédérations détiennent, depuis le 1er janvier 2023, l’autorisation d’exploitation prévue à l’article 16 du règlement européen (selon la notice DMFV). Les terrains figurent sur Droneguide et dans l’AIP Belgique-Luxembourg.

Club ou Open : comment choisir

1. Vous avez un quad de 250 g ou plus et pas de terrain loin des habitations

   Le club apporte le terrain, la formation, l’assurance et des observateurs. C’est souvent le plus simple.

2. Vous voulez voler seul, en loisir, sous 900 g

   L’Open en A3 fonctionne, avec certificat A1/A3, enregistrement, un observateur à côté de vous et 150 m des zones habitées. L’assurance est facultative en usage exclusivement privé sous 900 g.

3. Vous voulez faire de la course

   Une manche du championnat belge de drone racing 2026 (F9U) s’est tenue dans un club d’aéromodélisme (Modèle Club Terre Franche, à Longueville). Voir le guide débuter en FPV.